L'ART DU SOMMEIL UN LIT A TOUT PRIX L'ART DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ART DU SOMMEIL UN LIT A TOUT PRIX L'ART DU SOMMEIL
DAYLAC, SARL
Numéro de dépôt :
3791724
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
Présentation de la marque L'ART DU SOMMEIL UN LIT A TOUT PRIX L'ART DU SOMMEIL
Déposée le 17 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAYLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ART DU SOMMEIL UN LIT A TOUT PRIX L'ART DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAYLAC domicilié(e) 2 RUE CHARLES DE COULOUMB - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 967 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAYLAC domicilié(e) 2 RUE CHARLES DE COULOUMB - 14120 - MONDEVILLE - France.
La marque L'ART DU SOMMEIL UN LIT A TOUT PRIX L'ART DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791724.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAYLAC, SARL - 2 RUE CHARLES DE COULOUMB - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 494967920
DAYLAC - 2 RUE CHARLES DE COULOUMB - 14120 - MONDEVILLE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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